1. Éditeur du site
Le site tvgo.fr est édité par :
- Raison sociale : TVGo SAS [À COMPLÉTER]
- Forme juridique : Société par actions simplifiée [À COMPLÉTER]
- Capital social : [À COMPLÉTER — montant en €]
- Siège social : [À COMPLÉTER — adresse postale complète à Paris]
- RCS : Paris [À COMPLÉTER — numéro RCS]
- SIRET : [À COMPLÉTER — 14 chiffres]
- N° TVA intracommunautaire : FR [À COMPLÉTER]
- Email : contact@tvgo.fr
- Téléphone : [À COMPLÉTER]
2. Directeur de la publication
[À COMPLÉTER — nom et prénom du représentant légal], en sa qualité de président de TVGo SAS, est directeur de la publication au sens de l'article 93-2 de la loi du 29 juillet 1982 modifiée.
3. Hébergement
Le site est hébergé par :
- Vercel Inc.
- 440 N Barranca Avenue, #4133, Covina, CA 91723, États-Unis
- Site : vercel.com
La base de données est hébergée par Neon, Inc., fournisseur de PostgreSQL serverless basé aux États-Unis. Les transferts de données vers les États-Unis sont encadrés par les clauses contractuelles types approuvées par la Commission européenne — voir notre politique de confidentialité.
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments du site (textes, graphismes, photos, logo, code, illustrations) est protégé par le droit d'auteur, le droit des marques et le droit des bases de données. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, en tout ou partie, sans autorisation préalable écrite de TVGo est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les noms commerciaux et marques de chaînes de télévision cités sur le site (TF1, France Télévisions, Canal+, beIN Sports, etc.) appartiennent à leurs propriétaires respectifs et sont utilisés à des fins d'information.
5. Données personnelles et cookies
Le traitement de vos données personnelles fait l'objet d'une politique de confidentialité dédiée. L'usage des cookies est détaillé dans notre politique de cookies.
6. Loi applicable
Les présentes mentions légales sont régies par la loi française. Tout litige relatif à leur application relève de la compétence exclusive des tribunaux français.